Déposée le 30 novembre 2012 par monsieur Aboudaram André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPTICAL NETWORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Aboudaram André domicilié(e) 4 chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque OPTICAL NETWORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Aboudaram André - 4 chemin de la haute borne - 78610 - LES BREVIAIRES - France
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 18 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677969 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683715 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Service de publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; mise en forme d'informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées ; gestion de fichiers informatiques et/ou de données ; gestion administrative d'une plateforme de données consultable en ligne ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de recherches et d'études de marché ; études statistiques ; recueils de données dans un fichier central ; organisation d'expositions et d'événements à buts commerciaux ou de publicité.
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